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Mentions légales

Version : 1.0
Dernière mise à jour : 20 juillet 2026

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Hébergement


Le site est hébergé par : o2switch
Adresse du siège : Chemin des Pardiaux 63000 Clermont-Ferrand France




Présentation du service


TrafficTrade est une plateforme gratuite d'échange de bannières publicitaires permettant aux propriétaires de sites internet de promouvoir leurs contenus au sein d'un réseau de sites partenaires. Le fonctionnement de la plateforme repose sur un système d'échange d'impressions entre les membres, sans contrepartie financière. Les modalités d'utilisation du service sont précisées dans les Conditions Générales d'Utilisation (CGU).




Accès au site


Le site est accessible en permanence, sauf interruption, programmée ou non, notamment pour les besoins de maintenance, de mise à jour ou en cas de force majeure. L'éditeur s'efforce d'assurer un accès continu au service mais ne saurait garantir une disponibilité ininterrompue.




Propriété intellectuelle


L'ensemble des éléments composant la plateforme TrafficTrade, notamment son architecture, son code source, son interface, son identité visuelle, sa base de données, ses textes, logos, graphismes, illustrations et plus généralement tous les éléments protégés par les dispositions du Code de la propriété intellectuelle, sont la propriété exclusive de l'éditeur ou font l'objet d'un droit d'utilisation.

Toute reproduction, représentation, adaptation, modification, diffusion ou exploitation, totale ou partielle, de ces éléments, par quelque procédé que ce soit, sans autorisation préalable et écrite de l'éditeur, est interdite. Les bannières publicitaires, marques, logos, noms commerciaux et contenus déposés sur la plateforme par les utilisateurs demeurent la propriété exclusive de leurs titulaires respectifs.

Le dépôt d'une bannière sur TrafficTrade n'emporte aucun transfert de propriété intellectuelle au profit de l'éditeur. L'utilisateur autorise uniquement TrafficTrade à diffuser sa bannière dans le cadre du fonctionnement normal du réseau d'échange, conformément aux Conditions Générales d'Utilisation.




Liens hypertextes


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Responsabilité


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Droit applicable


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Contact


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